Ressources

Vous trouverez ci-dessous les documents à télécharger suivants :

Le Power Point du Kick OFF

Cliquez sur ce lien : R1 2024 Réunion des lauréats 

Une notice d’information à la préparation du conventionnement

Ce document explique les procédures de signature dématérialisée des conventions. Il reprend aussi les étapes à suivre afin de faciliter l’édition et la signature des conventions qui entraîne le versement du préfinancement des subventions.

Cliquez sur ce lien : Préalable au conventionnement 2024

Un tableau de calcul 2024 pour les projets de volontariat

Ce tableau est uniquement valide pour les demandes de financement en 2024. Les nouveaux montants forfaitaires ont été mis à jour selon le guide du programme CES 2024. Le numéro de votre convention doit commencer par cette date pour être concerné (exemple : 2024-1-FR02-ESC51-VTJ-0000XXXX).

Ce tableau vous permet de ré-estimer votre prévisionnel de mobilités en fonction de la subvention accordée, en appliquant les montants forfaitaires correspondant aux types et durées de mobilités envisagées. Par la suite il vous permettra de savoir où vous en êtes de la consommation de votre subvention. Il peut être utilisé en complément du Beneficiary Module.

Cliquez sur ce lien : 2024_Tableau_Calcul_Mobilités_ESC51

La notice sur le tutorat renforcé pour les projets de volontariat

En attente d’arbitrage de la Commission européenne pour le traitement du tutorat renforcé via les coûts exceptionnels.

Le document de demande de pot de réserve pour les projets de volontariat

Dans les 12 mois suivant la date de début de la convention financière, il vous est possible de demander des coûts exceptionnels supplémentaires. Vous devez utiliser le tableau suivant pour cette demande, à adresser au chargé de mission qui suit votre région.

La ventilation du budget peut être adaptée sans avenant (voir article 39 de la convention) par des transferts (entre catégories budgétaires), pour autant que cela n’implique pas de changement substantiel ou important dans la description de l’action à l’annexe 1.

Toutes les demandes de coûts exceptionnels doivent être validées par votre chargé.e de mission en charge de votre région.

Cliquez sur ce lien : MODELE_Demande_pot_reserve_Agence

La notice sur les transports

Dans quel cas un voyage est-il considéré comme « vert » ? Peut-on demander le complément « frais de voyage élevés » ? Ce document précise les conditions du Programme CES et de l’Agence afin de savoir si vous pouvez cocher la case « green travel » et « expensive travel costs » lors du rapport final.

Cliquez sur ce lien : voir document en copie

L’assurance pour les volontaires :

Chaque participant ou participante à une activité transfrontière doit être affilié au régime d’assurance du corps européen de solidarité. Le régime d’assurance du CES complète la couverture des soins de santé nécessaires à l’étranger sur la base de la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) ou, le cas échéant, offre une couverture primaire.

Plus particulièrement, le CES fournit une couverture d’assurance à compter du moment où les jeunes quittent leur lieu de résidence pour se rendre dans le pays d’accueil jusqu’à la fin du deuxième mois qui suit la fin ou l’arrêt de l’activité.

Il faut bien veiller à inscrire vos volontaires sur le Module du Beneficiaire au moins 15 jours avant le début de la mission.

Cliquez sur ces liens :

- FAQ pour les organisations (voir document en copie)

- Guide sur l'assurance pour les volontaires (voir document en copie)

- Fiche information assurances

Un mode d’emploi du Beneficiary Module 2024

Pour vous accompagner dans l’utilisation de cet outil, un mode d’emploi a été rédigé afin de vous guider. Consulter-le avant de contacter l’Agence.

Cliquez sur ce lien : 2021-2027 CES Mode d'emploi Beneficiary Module 2024-09-09 (voir document en copie)

Vos interlocuteurs à l’agence Erasmus + Jeunesse et Sport sur le CES (adresse mail :

prenom.nom@service-civique.gouv.fr) :

Grand-Est : Catherine BARROS MADUREIRA

Nouvelle Aquitaine : Mariette COMBAREL

Auvergne Rhône-Alpes : Emmanuel DUCZMAN

Normandie : Mathilde MARCILLE

Bourgogne Franche-Comté : Mathilde MARCILLE

Bretagne : Mathilde MARCILLE

Centre-Val de Loire : Catherine BARROS MADUREIRA

Corse : Catherine BARROS MADUREIRA

RUP : Ana PIEDRAHITA

Île-de-France : Mélissa KHELLADI

Occitanie : Emmanuel DUCZMAN

Hauts de France : Catherine BARROS MADUREIRA

PACA : Mélissa KHELLADI

Pays-de-Loire : Mariette COMBAREL